Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à l'ensemble des ventes conclues via le site internet aucoindu-feu.com entre la société AU COIN DU FEU et ses clients. Toute commande sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site et prévaudront sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Article 1 - Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits (notamment des pellets de bois en palettes) proposés par la société AU COIN DU FEU au client, à partir de son site internet.

Article 2 - Produits

Les produits offerts à la vente sont ceux figurant sur le site aucoindu-feu.com. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire, la responsabilité de la société AU COIN DU FEU ne pourrait être engagée.

Article 3 - Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, qui sont facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande. La société AU COIN DU FEU se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 - Commande

La commande est validée lorsque le client a accepté les présentes CGV, a validé son paiement et a reçu un e-mail de confirmation de commande de la part de la société AU COIN DU FEU. La vente sera considérée comme définitive après l'envoi de cette confirmation.

Article 5 - Paiement

Le paiement de la commande s'effectue par les moyens suivants :

[À compléter : ex. Carte bancaire via un module sécurisé, virement bancaire, etc.] Le client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

Article 6 - Livraison

La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre purement indicatif. En raison de la nature et du poids des produits, la livraison s'effectue par un transporteur spécialisé. Le client s'engage à garantir un accès suffisant pour le véhicule de livraison et à s'assurer qu'un transpalette manuel ou motorisé puisse accéder au lieu de déchargement.

Le transfert des risques sur les produits a lieu dès la remise des produits au transporteur. Le client doit vérifier l'état des colis à la réception et émettre toute réserve en cas de dommage sur le bon de livraison. En l'absence de réserves, aucune réclamation ne pourra être acceptée.

Article 7 - Droit de rétractation

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les frais de retour des produits sont à la charge du client. Le remboursement interviendra dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception des produits retournés, sous réserve que ces derniers soient en parfait état de revente et dans leur emballage d'origine.

Article 8 - Garanties

Les produits vendus par la société AU COIN DU FEU bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil.

Article 9 - Responsabilité

La responsabilité de la société AU COIN DU FEU ne pourra être engagée en cas de manquement à ses obligations du fait d'un événement de force majeure ou d'un cas fortuit. De même, la responsabilité de la société ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.

Article 10 - Droit applicable et Litiges

Les présentes CGV et les relations contractuelles entre la société AU COIN DU FEU et le client sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.